Compte rendu du conseil municipal du 1 juin 2010

 

 

 

 

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 1er  juin  2010 sous  la  présidence de Mr Olivier HAAS, Maire et a débattu des sujets suivants :

 

Trésorier - Indemnité de conseil et des gestion : Le conseil municipal décide d’attribuer cette indemnité à Mme Christine TALON, nommée receveur municipal suite au départ de Mr Jean-Jacques LEVASSEUR.

 

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electrification et de Gaz : Cette décision est remise à une prochaine séance, le conseil municipal souhaiterait connaitre les conséquences pour la Commune au niveau de l’organisation de la maintenance de l’éclairage public.

 

Accueil périscolaire et de loisirs

Monsieur le Maire expose qu’actuellement l’Association A.P.L.R. assure un accueil le matin et le soir les jours scolaires et organise un centre de loisirs les mercredis et pendant toutes les périodes de vacances sauf  au mois d’août. Pour ces actions en faveur de la petite enfance et de la jeunesse, la commune octroie à l’APLR une subvention de 47 000 € et bénéficie d’une aide de la CAF à hauteur de 30 000 €. La somme restant à charge de la commune s’élève donc à 17 000 €. 

En raison du désengagement de l’Etat déjà entamé depuis quelques années et des mesures de rigueur financière prévues actuellement, il apparaît que le Contrat Enfance Jeunesse pourrait être prorogé jusqu’au 31 décembre 2010  mais qu’à partir du 1er janvier 2011, aucune information  ne permet aujourd’hui de garantir le fonctionnement dans les mêmes conditions.  Compte tenu du coût déjà très important à la charge de la commune, Il y a donc lieu de  penser à l’évolution de ces services pour répondre aux besoins des familles dans la limite des moyens financiers de la commune.

M.  le Maire informe le conseil qu’une étude est actuellement réalisée et que la commune pourrait s’orienter vers une garderie périscolaire en régie communale  qui serait assurée alors par les agents communaux.

 

Personnel communal -  Contrat ATSEM

Le Conseil municipal décide de renouveler le contrat à durée déterminée de l’ATSEM  pour la période du 3 juillet 2010 au 2 Juillet 2011 pour un temps de travail de 26.81/35 ème.

 

Epandage des boues industrielles par la société M-REAL

M le Maire donne lecture de la délibération qui a été rédigée suite au dernier conseil municipal.

 

Horaires d’été de la mairie

Les permanences du secrétariat seront assurées tous les jeudis de 9 H à 17 H.

 

 



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