Compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2010

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 5 OCTOBRE 2010

 

 

 

 

 

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 5 octobre  2010 sous  la  présidence de  Olivier HAAS, Maire et a pris les décisions suivantes :

 

Repas des Ainés : La proposition  de 27,08€ T.T.C. par personne du traiteur MENESSES de Bolbec est retenue  pour le repas offert aux ainés le 17 octobre 2010. La prestation d’animation s’élevant à             480 € TTC sera assurée par R. SUEZ. La participation des conjoints n’ayant pas atteint l’âge de 65 ans est fixée à 27 €.

 

Calendriers: La réalisation du calendrier qui sera distribué à chaque foyer  rémotais est confiée  à LA  PETITE PRESSE du Havre pour un montant de 1 850 € H.T.

Pour des raisons techniques le format de l’encart publicitaire prévu est modifié et sera de 6 x 4 cm.

Le conseil municipal donne son accord sur le principe d’un concours photos ou dessins pour les images des futurs calendriers.

 

Jardins fleuris : Un budget de 600 € est alloué et le comité de fleurissement est chargé de l’attribution des prix aux lauréats.

 

Boulangerie : Suite à la fermeture précipitée de la boulangerie du village,  la commune a dans l’urgence recherché un boulanger et aménagé un local pour accueillir un dépôt de pains, viennoiseries, pâtisseries … afin de maintenir le service  de proximité à la population. Le Conseil autorise M. le Maire à signer une convention de mise à disposition temporaire du 5 octobre au 31 décembre 2010 d’un local communal moyennant une redevance symbolique d’un euro.

 

Droit de préemption urbain : Pour respecter les procédures, il y a lieu de reprendre la délibération instituant un droit de préemption urbain sur les zones U et NA du Plan d’Occupation des Sols votée en séance du 3 décembre 2009.

Colis de Noël des Ainés: Mme LEVASSEUR présente les différentes propositions reçues et propose de continuer avec le fournisseur de l'année dernière. Il est précisé que cette action concerne 149 Rémotais de 65 ans et plus. Les participants donnent leur accord pour continuer les négociations avec ce fournisseur

Budget 2010: Des décisions modificatives sont votées pour intégrer les dépenses suivantes

 

-          Mur du cimetière – Complément de 1 435,50 € au devis de base

-          Acquisition d’une motopompe (entreprise DEHONDT) 784,00 € H.T.

-          Acquisition d’une auto laveuse pour la salle polyvalente (Ent LE GOFF)  4 350 €H.T.

-          Aménagement d’un local – Electricité (Caux Dépannages Services )  548.41 € TTC

                                           Cloisons (Ent DEMARE J.C.)             2 388.41 €  TTC

 

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel communal : Un complément d’informations sera sollicité auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

 

Informations : L’association A.P.L.R.  est invitée à présenter son projet de fonctionnement et de financement pour l’année 2011.

 

Questions diverses :  Pour  répondre à l’interrogation d’un élu M le Maire indique que le Centre Equestre n’a pas à ce jour l’autorisation d’ouvrir au public, les travaux n’étant pas totalement achevés.

 

P.L.U : La présentation du projet de P.L.U. en réunion publique  n’a pas donné entière satisfaction ; manque de visibilité des documents et panneaux, explications difficiles à entendre.

Le projet est disponible au secrétariat de la mairie ou chacun peut consigner ses remarques sur un registre ouvert à cet effet  jusqu’au

29 Octobre  2010.

 

 

 

 

 

 

                                                                                                         

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



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