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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 5 OCTOBRE 2010
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Le
Conseil Municipal s’est réuni le mardi 5 octobre 2010 sous
la présidence de Olivier HAAS, Maire et a pris les décisions
suivantes :
Repas des
Ainés : La
proposition de 27,08€ T.T.C. par personne
du traiteur MENESSES de Bolbec est retenue
pour le repas offert aux ainés le 17 octobre 2010. La prestation
d’animation s’élevant à 480 €
TTC sera assurée par R. SUEZ. La participation des conjoints n’ayant pas
atteint l’âge de 65 ans est fixée à 27 €.
Calendriers: La réalisation du calendrier qui
sera distribué à chaque foyer rémotais est confiée
à LA PETITE PRESSE du Havre pour
un montant de 1 850 € H.T.
Pour
des raisons techniques le format de l’encart publicitaire prévu est modifié et
sera de 6 x 4 cm.
Le
conseil municipal donne son accord sur le principe d’un concours photos ou
dessins pour les images des futurs calendriers.
Jardins fleuris : Un budget de 600 € est
alloué et le comité de fleurissement est chargé de l’attribution des prix aux
lauréats.
Boulangerie : Suite à la fermeture précipitée
de la boulangerie du village, la commune
a dans l’urgence recherché un boulanger et aménagé un local pour accueillir un
dépôt de pains, viennoiseries, pâtisseries … afin de maintenir le
service de proximité à la population. Le
Conseil autorise M. le Maire à signer une convention de mise à disposition
temporaire du 5 octobre au 31 décembre 2010 d’un local communal moyennant une
redevance symbolique d’un euro.
Droit de préemption
urbain :
Pour respecter les procédures, il y a lieu de reprendre la délibération
instituant un droit de préemption urbain sur les zones U et NA du Plan
d’Occupation des Sols votée en séance du 3 décembre 2009.
Colis
de Noël des Ainés:
Mme LEVASSEUR présente les différentes propositions reçues et propose de
continuer avec le fournisseur de l'année dernière. Il est précisé que cette
action concerne 149 Rémotais de 65 ans et plus. Les
participants donnent leur accord pour continuer les négociations avec ce
fournisseur
Budget 2010:
Des décisions modificatives sont
votées pour intégrer les dépenses suivantes
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Mur
du cimetière – Complément de 1 435,50 € au devis de base
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Acquisition
d’une motopompe (entreprise DEHONDT) 784,00 € H.T.
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Acquisition
d’une auto laveuse pour la salle polyvalente (Ent LE
GOFF) 4 350 €H.T.
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Aménagement
d’un local – Electricité (Caux Dépannages Services ) 548.41 € TTC
Cloisons (Ent DEMARE J.C.) 2 388.41 € TTC
Contrat d’assurance
des risques statutaires du personnel communal : Un complément d’informations sera
sollicité auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
Informations : L’association
A.P.L.R. est invitée à présenter son
projet de fonctionnement et de financement pour l’année 2011.
Questions
diverses : Pour répondre à l’interrogation d’un élu M le
Maire indique que le Centre Equestre n’a pas à ce jour l’autorisation d’ouvrir
au public, les travaux n’étant pas totalement achevés.
P.L.U : La présentation du projet
de P.L.U. en réunion publique n’a pas
donné entière satisfaction ; manque de visibilité des documents et
panneaux, explications difficiles à entendre.
Le
projet est disponible au secrétariat de la mairie ou chacun peut consigner ses
remarques sur un registre ouvert à cet effet
jusqu’au
29
Octobre 2010.