Compte rendu du conseil municipal du 7 octobre 2008

LE 7 OCTOBRE 2008 à 20 H 45 les membres du conseil municipal légalement convoqués se sont réunis dans la salle du conseil en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier HAAS, Maire.

PRESENTS : M. HAAS,
Mme GUILLEMETTE, M. RICOUARD, M.OGER, MR LE COZ
Mme LEVASSEUR, Mme TREHET MR COURSEAUX JOEL, MR LECLERC
M. CERTAIN, M. HAMON, M. BULTEY. M.HAQUET, M. LE BASTARD, M LAMBIN

Le compte-rendu de la réunion du 16 SEPTEMBRE 2008 est lu et approuvé.

MR HAQUET est désigné secrétaire de séance.


1 - TARIF DES CONCESSIONS

MR LE MAIRE distribue à chaque membre une délibération de 2001 fixant les tarifs des concessions sur 30 ans et du colombarium sur 15 ans, celui-ci aimerait des tarifs en concordance avec le nombre des années. Les conseillers décideront à la prochaine réunion du conseil
MR HAQUET explique qu'il a commencé ce jour le recensement des tombes abandonnées, MR LE COZ stipule que nous pourrions contacter le greffe du tribunal afin de rechercher d'éventuels héritiers qui pourraient payer leur remise en état ou leur démolition.

La question de l'ossuaire reste à voir, car nous n'en possédons pas

2 - ORGANISATION DU 11 NOVEMBRE

Départ à 11h de la mairie, dépôt de la gerbe au monument puis vin d'honneur avec remise des diplômes aux médaillés du travail et lauréats des jardins fleuris. MR LE MAIRE propose une chorale des enfants des écoles qui chanteront " en passant par la Loraine " et " La Marseillaise "
A 14 voix pour et 1 abstention
MME GUILLEMETTE explique qu'une fois la liste des lauréats des jardins fleuris dressée il manque 20 € par rapport aux prévisions budgétaires, les membres acceptent à l'unanimité.

3 - S.C.O.T.

A la demande de MR RUFENACHT, MME GUILLEMETTE fait un résumé du rapport d'activité 2007 du SCOT.
Elle explique aux membres présents qu'une photocopie du rapport sera à leur disposition au secrétariat de mairie
MR BULTEY souligne que le SCOT sera intégré dans le P.L.U.

4- ETARES

MR LE MAIRE expose le contenu des différentes réunions du CLIS auxquelles il a assisté ; MR Le Sous-Préfet a certifié que la décharge n'aura pas lieu à la Remuée

5-COLIS DES ANCIENS

MME LEVASSEUR ET MR CERTAIN vont s'occuper du dossier.

6-TARIFS ET CONTRAT DE LOCATION DES SALLES

MR LAMBIN n'a pas eu le temps de finaliser le contrat type qui sera exposé à la prochaine réunion
.MR LE COZ insiste sur le fait que les personnes louant la salle devraient obligatoirement prendre une assurance. Il vérifiera l'aspect juridique du contrat
A voir à la prochaine réunion.

7- GOUTER DE NOEL A L'ECOLE

MR OGER doit recevoir MME RUIZ pour régler l'organisation

8- PHOTOCOPIEURS

MR LE BASTARD distribue un tableau comparatif entre 3 sociétés commercialisant des photocopieurs, après étude la STE TOSHIBA est retenue à l'unanimité.

9- TAXI AMBULANCE

Une copie de la lettre de SAINT ROMAIN AMBULANCES demandant l'autorisation d'exploiter la licence de taxi de la commune de la Remuée est distribuée à chaque membre. Ceux-ci acceptent à l'unanimité.

10- DROIT D'ACCUEIL POUR LES ELEVES DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES EN CAS DE GREVE

MR LE MAIRE distribue une circulaire concernant cette nouvelle loi. Les conseillers considèrent que cette loi est tout à fait inappropriée et inadaptées aux petites communes. De plus ils soulignent qu'aucun diplôme n'est requis pour surveiller ces enfants lors d'une grève alors que moult diplômes sont demandés pour prétendre au poste de surveillant. Une délibération sera prise en ce sens
MR LE COZ souligne que même s'il s'agit d'une loi nous n'en connaissons ni les tenants ni les aboutissants ; une loi n'est pas forcement obligatoire dit-il.

11-RENDEZ-VOUS ET DECISIONS

1- LE 9/10 compte-rendu de la visite de sécurité qui a eu lieu à l'école
2- Accord est donné au devis SOCOTEC pour l'église
3- Accord est donné à 12 voix pour et 2 contre (sans MR BULTEY) pour le remboursement des frais d'essence à MR BULTEY, celui-ci a fait des déplacements avec sa voiture personnelle dans le cadre des ses recherches pour les marnières.
MR RICOUARD a demandé un vote à bulletin secret mais le quorum n'a pas été atteint
4- Rendez-vous pris le jeudi 23 octobre au matin pour l'évaluation du contrat enfance jeunesse intercommunal. MR GRANDOU qui a demandé un rendez-vous à MR LE MAIRE quant au devenir de l'A.P.L.R. sera reçu après cette date
5- Concernant les 633.54 € restant du comité sport loisirs, MR LE COZ souligne que cette association doit reverser l'argent à une association de même nature.
6- MR LE DUEY Caux Dépannages Services s'est déplacé pour un problème électrique à la salle
Le travail de Décibel service est mis en cause.

12- FINANCES

Mr le Maire voulait faire une communication afin de donner aux élus la situation de la Trésorerie et du budget, MR LE COZ refuse catégorique d'entamer ce sujet qui n'était pas à l'ordre du jour et qui arrive en dernier
Le sujet est clos et sera reporté à la prochaine réunion.

Le prochain conseil aura lieu le MARDI 4 NOVEMBRE à 20H45.

Un intervenant du SCOT débutera par un exposé.

La réunion est close à 23h