REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 FEVRIER 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni
le mardi 23 février 2010 sous la
présidence de Olivier HAAS , Maire, et a pris les décisions
suivantes :
Finances : Mme GUILLEMETTE, adjointe, présente la
situation financière de la commune au 31 décembre 2009 ainsi qu’une prévision budgétaire 2010
permettant de dégager un disponible d’environ 480 000 € pour réaliser des
investissements. Le conseil décide d’affecter une provision d’environ
200 000 € au projet de nouvelle cantine et de restructuration de
l’environnement scolaire projet qui, de fait, va concerner le « centre village ».
Une étude devrait pouvoir être engagée dès 2010. Environ 200 000 € seront
consacrés aux travaux d’entretien, de restauration et d’amélioration du
patrimoine communal. Une somme d’environ
100 000 € permettra de constituer une provision pour reconstituer
une réserve foncière si le cas se présentait. Le Conseil Municipal souhaite
rester prudent compte tenu du manque d’informations précises sur les
financements futurs des projets d’équipements communaux.
Projets de travaux : M. OGER, adjoint,
présente un état des lieux de tous les travaux qu’il serait nécessaire de
réaliser. Devant la multitude des propositions, le Conseil Municipal, décide de
déterminer ses choix lors de la prochaine réunion.
Subventions aux
associations : Toutes
les associations locales ont été sollicitées afin qu’elles fournissent le programme de leurs activités, le nombre
des adhérents, le bilan financier 2009 ainsi que le budget prévisionnel 2010.
La
Commune n’ayant pas réservé de date pour le repas des Ainés, avait proposé au Club
du 3ème âge
de
mutualiser cette manifestation moyennant participation financière. Le Club du
3ème âge n’a pas souhaité retenir cette option. Le repas des Ainés offert part
la Commune sera organisé le 17 octobre 2010.
Le
Foyer des Jeunes souhaiterait créer
une activité bibliothèque. M. le Maire précise que ce projet, très intéressant
pour tous les Rémotais nécessite d’être finalisé avec la municipalité.
En
ce qui concerne l’A.P.L.R., la
convention ne pourra être établie que jusqu’au 30 juin 2010, date de fin du
contrat Enfance Jeunesse passé avec la C.A.F. Une prolongation jusqu’à la
fin de l’année voire plus pourrait être possible mais sans certitude à ce jour.
Le
Conseil Municipal procède au vote des subventions allouées aux associations
locales afin de leur apporter un soutien pour leurs activités ainsi qu’aux
associations extérieures présentant un intérêt local.
Demande de
subvention
auprès du Conseil Général pour l’organisation par l’école H. Dès d’une classe
de découverte.
Contrat Parc et
Jardins : Le
Conseil Municipal décide de retenir le devis de l’entreprise MALFAIT d’un
montant de 4 380 € H.T. pour l’entretien de certains espaces verts au
cours de l’année 2010.
Ecole- Aménagement
d’un placard :
Le devis de l’entreprise de menuiserie R.D.B. d’un montant de 1.846 € HT a été retenu.
Tarifs : Les tarifs des encarts publicitaires dans le Petit
Rémotais et le Calendrier sont reconduits.
Personnel – Régime
indemnitaire :
Le Conseil décide de corriger la délibération concernant les conditions
d’attribution de l’I.A.T. qui doit prévoir une réduction par jour d’absence de
1/365ème au lieu de 1/360ème.
P.L.U : Le Conseil Municipal sollicite
une subvention auprès du Conseil Régional pour le financement du surcoût généré
par l’intégration de l’Approche Environnementale de l’Urbanisme dans le projet
de Plan Local d’Urbanisme. Une aide de
30 % peut être espérée sur le devis ATTICA d’un montant
de 18 840
€ H.T.
Salle polyvalente – Suite à la mise en place
de serrures sécurisées, le Conseil décide de facturer au prix de 10,43 € chaque
clé supplémentaire mise à disposition des associations.
Déneigement : M. le Maire expose que lors des
épisodes neigeux, deux agriculteurs ont été sollicités pour dégager les routes.
Le Coût de ces interventions s’élève à 245,18 € TTC pour l’EARL de la Mare de
Romesnil et 784 ,58€ TTC pour Benoit QUENOT
Remboursement de
frais :
Prise en charge d’une facture de 78 ,40 € à rembourser à Mme Elisabeth
GUILLEMETTE qui a assuré en urgence le pot de noël du personnel communal suite
à la défection du fournisseur.
Licence IV : Des renseignements complémentaires
seront sollicités et ce dossier est
reporté à une prochaine réunion.
Divers : Suite à la question de M.
Michel RICOUARD relative à l’assainissement collectif, M. le Maire précise que
l’enquête publique relative au zonage de l’assainissement devrait démarrer dans
les prochaines semaines
Le Maire,
Olivier HAAS
