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REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI
30 NOVEMBRE 2010
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Le Mardi 30 Novembre 2010 à 20h45, les membres du
conseil municipal légalement convoqués se sont réunis à la mairie, en réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier HAAS, Maire de La Remuée.
PRESENTS :
M. HAAS
M. OGER
Mme LEVASSEUR
M. CERTAIN, LECLERC, HAQUET, LE BASTARD, BULTEY, HAMON,
COURSEAUX, LAMBIN
ABSENTS :
MR LE COZ non excusé
Mme TREHET excusée
M. RICOUARD donne procuration à M. HAMON
Mme GUILLEMETTE donne procuration à M. HAAS
Avant de lire le compte-rendu Mme DEHAIS annonce aux
membres présents sa mutation pour une autre commune, elle explique également
que sa demande ayant été faite le 19 Octobre M .Le Maire dispose de trois mois
pour embaucher une autre secrétaire.
Le compte-rendu de la réunion précédente a été lu et
adopté.
M. LAMBIN est
désigné comme secrétaire de séance.
TRAVAUX :
1-Devis DEMARE Jean-Claude :
M. OGER
explique que suite aux travaux « changement des fenêtres ancienne
école » effectués en 2008 M. Le Maire s’était aperçu à l’époque que les
vitres posées ne correspondaient pas aux normes utilisées dans les écoles.
M. DEMARE
avait donc changé les vitres pour un montant de 920 H.T. en sus sans jamais
apporter la facture une régularisation s’impose.
Vote :
Pour 12 Abstention 1 (délibération N°53/10)
2- Tableau « suivi des travaux
2010 » Présenté par M. OGER :
Ce tableau
est commenté, plusieurs conseillers en demandent une copie.
3-Voirie – (parking école – Rue des Bégonias
– Rue des fauvettes – carrefour de Maréfosse) :
M. OGER
explique le tableau comparatif « VOIRIE »
L’entreprise
ASTEN est choisie pour effectuer :
- Le regard
sur le parking école pour un montant de 668.58 € H.T.
- Le
gravillonnage bicouche – Rue des Bégonias - pour un montant de 5 544.50 € H.T.
- Un enrobé à
chaud – Rue des Fauvettes – pour un montant de 11 808.75 € H.T.
Toutes ces
sommes seront à prévoir en fonctionnement dans le BP 2011
Vote :
Pour 12 Abstention 1 (délibération N°54/10)
4- Sonorisation :
La
proposition de SOS MUSIK est retenue pour l’achat d’une sonorisation portable
avec micro et ses accessoires pour un montant H.T. de 1 105.35 €
Pour payer
cette facture il y a lieu de faire la DM n°8 (2312-197 – 1350€/ 2158-206 +
1350€
Vote :
Pour 10 Abstention 2 Contre 1 (délibération
N° 55/10)
5-illumination de Noël :
La Sté Forlumen est retenue pour la somme de 2146 € H.T. (cordons
lumineux et prises)
M. OGER
demande que M. Le Maire crée une commission Comité des fêtes afin d’étudier les
illuminations de Noël dès le mois de Septembre.
6- Electricité :
La Sté
TEGELEC est retenue pour effectuer les travaux suivants
- Déplacement
de l’interrupteur dans la douche des arbitres (90.18 € H.T.)
- Pose
alimentation pour la laveuse dans le local « vestiaires » (253.93 €
H.T.)
- Travaux
électriques dans la salle polyvalente (local stockage des tables de tennis de
table) (526.16 € H.T.)
Vote :
Pour 12 Abstention 1 (délibération no 56/10)
7-Arrêt minute :
La
proposition de l’arrêt minute est refusée
Vote Pour 1
Abstention 1 Contre 11
Par contre la
proposition de créer 2 places « handicapés » de chaque côté de
l’école est acceptée.
Le devis
AXIMUM est accepté pour la somme de 846.00 € H.T.
Vote :
Pour 12 Abstention 1 (délibération no 57/10)
8-Cimetière :
Des travaux
supplémentaires pour le mur du cimetière (côté EST) sont acceptés pour la somme
de 1025.10 € H.T.
Devis Demare J.Y. (délibération no 58/10)
Vote :
Pour 12 Abstention 1
9-Barrières :
Une deuxième
tranche d’achat de barrières est acceptée pour la somme de 2282.00 € H.T. à la Sté CBS elles seront
posées par nos soins au niveau du no 28 de la Rue des Châtaigniers
(délibération no 59/10).
Les membres
présents donnent également leur accord pour la pose d’un portail pivotant côté
salle polyvalente devis Graindor 1 335.50 €
H.T. (délibération no 60/10)
Vote :
Pour 8 Abstention 3 Contre 2
M. COURSEAUX
quitte la réunion en demandant de bien vouloir l’excuser, il est 22h30.
10-Programme Restauration de l’église choix
de l’architecte – honoraires pour la phase ETUDE :
M. OGER
commente le tableau comparatif des trois derniers architectes retenus
La
proposition de M. MIRC architecte à Rouen pour la phase « ETUDE » est
retenue et sera jointe à la délibération no 61/10
Vote :
Pour 11 Abstention 1
PERSONNEL :
1-Contrat de groupe :
Ce dossier
est de nouveau reporté à la prochaine réunion.
2-Médecine
préventive :
La convention
d’adhésion au service de Médecine Préventive est renouvelée à compter du 1er
Janvier 2011.
Vote :
Pour 11 Abstention 1 délibération n° 62/10
ADDUCTION LIGNE France TELECOM
M. Le Maire
explique qu’il a signé un devis France Télécom pour la somme de 1936.75 € H.T.
Pour le
raccordement d’un habitant de la Rue des Bartavelles
La facture
devra être payée en investissement pour cela le programme no 208 sera créé avec
la DM no 9 suivante : compte 2312-197 – 2500€/ 2042-208 + 2500€.
Il est
stipulé également que l’amortissement de cette somme devra avoir lieu l’année
d’après le paiement.
(Délibération n° 63/10)
TERRAIN M. SOULE
Afin de
pouvoir élargir la rue des Fauvettes de façon à garder une largeur égale M. Le
Maire explique qu’il a rencontré le fils de M. SOULE.
Un devis
d’arpentage et bornage est présenté.
Un conseiller
demande que ce dossier soit mieux étudié et proposé dans son ensemble à la
prochaine réunion.
Un courrier
de M. SOULE est demandé avant tout.
RESTAURATION SCOLAIRE
1-Adhésion C.A.U.E. :
L’accord est
donné et prendra effet au 1er janvier 2011.
M. Le Maire
explique que cette adhésion sera surtout utile à la réalisation du marché
public de la « future cantine » . Cet organisme nous apportera une
aide technique.
Vote :
Pour 11 Abstention 1 (délibération n°64/10)
2-Choix du fournisseur de repas en liaison
froide :
Un tableau
comparatif est présenté la Sté Cuisine Evolutive est retenue pour l’année 2011
Vote :
Pour 11 Abstention 1 (délibération 65/10)
3-Prix du repas pour les enfants non
inscrits :
M. Le Maire
explique que de plus en plus de parents
laissent à la cantine leurs enfants qu’ils n’ont pas inscrits par avance, il
propose donc de facturer ces repas plus cher.
Le prix de 4
€ est accepté et prendra effet au 1 er Janvier 2011 (délibération n°66/10)
Vote :
Pour 10 Contre 1 Abstention 1
MUR DU CIMETIERE
M. Le Maire
explique que sa délégation étant plafonnée à 15 000 € il y a lieu de
préciser sur chaque délibération dépassant ce montant « que le conseil
donne l’autorisation à M. Le Maire pour signer ce devis »
Pour la
facture du mur du cimetière de M. DEMARE J.Y. cette délibération sera prise à
la demande de la Trésorerie de Saint Romain de Colbosc
(délibération no67/10).
INFORMATION DISTRIBUTION COLIS DES
ANCIENS ET CALENDRIERS 2011
Des
dispositions sont prises pour organiser la distribution
Mr HAMON
demande qu’il soit stipulé dans le compte-rendu qu’il se retire de la
commission « travaux » car ces horaires de travail ne lui
permettent pas d’assister comme il
voudrait aux réunions.
La prochaine
réunion aura lieu le 21 Décembre 2010 à 20h45
L’ordre du
jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 45
