REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 4 AOUT 2009
Le
mardi 4 août 2009 à 20h45, les membres du conseil municipal légalement
convoqués se sont réunis à la mairie, en réunion ordinaire, sous la présidence
de Monsieur Olivier HAAS, Maire de La Remuée.
PRESENTS :
Monsieur HAAS
Messieurs
LE COZ, Mr OGER
Madame
TREHET
Messieurs
CERTAIN, LECLERC, HAQUET, LE BASTARD, BULTEY
ABSENTS :
Madame
GUILLEMETTE donne procuration à M.HAAS
Monsieur
RICOUARD donne procuration à M.LE COZ
Monsieur
LAMBIN donne procuration à M.OGER
Madame
LEVASSEUR
Messieurs
COURSEAUX, HAMON
Le compte-rendu de
la réunion précédente a été lu et adopté par les présents à l'exception de
M. LE COZ qui
déplore que la qualification des faits reprochés à M.DUVAL n’y figure pas. Pour
cette raison, il ne signe pas le compte-rendu.
M.
BULTEY est désigné comme secrétaire de séance.
CREATION D’UN CHEMIN PIETONNIER ECOLE ET
TRAVAUX AUTOUR DU CITY STADE
M.OGER
explique que nous sommes dans l’obligation de créer un chemin piétonnier
reliant l’école au city stade. Par ailleurs, il a été prévu de remplacer les
cailloux qui entourent le dit city stade par un autre type de revêtement
(travaux prévus au budget).
Pour
que ces travaux puissent être réalisés avant la rentrée scolaire il est
nécessaire qu’une délibération soit prise ce jour pour entériner le choix de
l’entreprise qui réalisera les travaux. Une partie des subventions
correspondantes a déjà été obtenue (DGE). En ce qui concerne le Conseil
Général, le dossier est en cours de traitement mais nous avons l’autorisation
de commencer les travaux.
Plusieurs
devis sont présentés et après discussion, M.OGER propose, pour des raisons de
délai et de prix, de traiter avec l’entreprise EUROVIA d’un montant HT de
14 702,47 €.
M.CERTAIN
pense qu’il faudrait ajouter sous le sable un géotextile afin d’éviter la
pousse de végétation.
Par
ailleurs, le poste 10 du devis (426,24€ HT) est à supprimer car les travaux
correspondants ont déjà été réalisés dans le cadre de la garantie décennale de
l’école. De plus, les conditions de règlement sont à négocier.
M.
LE MAIRE propose donc l’acceptation du devis EUROVIA.
Résultat
du vote : pour = 10 – contre = 0 – abstention = 2
CHOIX DU BUREAU D’ETUDES ACCES
HANDICAPES
M.OGER
explique que nous devons, avant la fin de l’année 2009, avoir fait réaliser,
par une entreprise spécialisée, un diagnostic d’accessibilité aux personnes
handicapées des ERP (Etablissement Recevant du Public). De plus une étude est
également à prévoir, dans le même esprit, en ce qui concerne la voirie (centre
bourg uniquement).
Les
devis des entreprises SOCOTEC et BUREAU VERITAS sont présentés. Les prestations
proposées sont identiques.
M.
OGER indique que des demandes de subvention ont déjà été demandées et que ces
travaux n’étaient pas éligibles. Mme TREHET s’en étonne et demande que ceci
soit vérifié.
Le devis BUREAU
VERITAS étant le plus intéressant financièrement (2 850€ HT), M.LE MAIRE
propose donc de traiter avec cette entreprise et précise que cette dépense est
prévue au budget.
Approuvé par 12
voix pour.
L’ordre
du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.
MR HAAS OLIVIER MAIRE MR BULTEY MICHEL MR
CERTAIN PATRICK
MR COURSEAUX JOEL MME GUILLEMETTE
ELISABETH MR HAMON
FABIEN
MR HAQUET MICHEL MR
LAMBIN GERARD MR
LE BASTARD YANNICK
MR LECLERC JEAN-LOUIS MR
LE COZ FRANCOIS-XAVIER MME
LEVASSEUR NICOLLE
MR OGER JACK MR
RICOUARD MICHEL MME TREHET
CHRISTINE
