REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 17 MARS 2009

 

Le Mardi 17 MARS 2009 à 20 h 45,  les membres du conseil municipal légalement convoqués se sont réunis à la mairie en réunion ordinaire sous la présidence de Monsieur Olivier HAAS, Maire de la Remuée.

 

PRESENTS:

MR HAAS

MME GUILLEMETTE,

MR OGER MR RICOUARD MR LE COZ

MME TREHET MME LEVASSEUR

MR LAMBIN MR CERTAIN MR HAMON MR COURSEAUX MR LECLERC

MR LE BASTARD MR HAQUET MR BULTEY

 

ABSENTS :

NEANT

 

MR CERTAIN est désigné secrétaire de séance

 

Le compte-rendu de la précédente réunion a été lu, monsieur LE COZ demande que l’on ne stipule pas son statut dans les comptes-rendus, il est un élu au même titre que les autres membres.

 

COMPTE ADMINISTRATIF 2008

 

Le compte administratif est distribué à l’ensemble des membres, celui-ci fait

ressortir un déficit de fonctionnement de 8932.41 € et un excédent d’investissement

de 116 837.61 €

les membres n’ayant aucune remarque celui-ci est approuvé à l’unanimité.

 

COMPTE-RENDU SUR PROPOSITIONS DEXIA – CAISSE D’EPARGNE

DELIBERATION A PRENDRE SUR CHOIX DES OPTIONS EXISTANTES

 

MONSIEUR LE MAIRE fait un compte-rendu des différentes discussions avec les deux organismes prêteurs.

 

TAUX D’IMPOSITION 2009

 

MONSIEUR LE MAIRE distribue à chacun une copie de la feuille des taux M 1259 et sur la base de statistiques officielles, il fait constater le faible taux d’imposition à la Remuée par rapport à celui de communes même strate. Il ajoute en plus que d’une part, nous avons un endettement de 617 000 € (une année de budget), une épargne nette négative et que nos frais de fonctionnement sont devenus incompressibles compte-tenu des investissements réalisés ces dernières années. Il estime donc la situation préoccupante : nous avons un fonctionnement bien trop élevé par rapport aux recettes.

 

Les département, de son côté, augmentant sa part de façon très conséquente et au détriment du budget de notre commune il est décidé de ne pas alourdir, un peu plus encore, la charge des foyers fiscaux rémotais.

 

Il est décidé une augmentation de 3.8 % à 8 voix pour

TAXE D’HABITATION                               7.47 %

TAXE SUR LE FONCIER BATI                   13.37 %

TAXE SUR LE FONCIER NON BATI          43.10 %

 

 

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

 

Mr le Maire distribue les tableaux 2008 avec les propositions 2009

Monsieur HAMON avertit qu’il s’abstient pour l’ensemble des subventions car il voudrait connaître les activités et les bilans des associations concernées.

MR OGER propose que dans l’année une réunion d’information soit organisée

Le tableau ci-joint est accepté

 

ETAT DES SUBVENTIONS 2009 LA REMUEE

 

NOMS

2009

 

Vote des membres

CLUB DU 3 EME AGE

 

 720.00

14 pour + 1 abs

MUCOVISCIDOSE

 

105.00

10 pour 1abs 3contre

FOYER DES JEUNES

 

1010.00

13 pour 2 abs

ANCIENS COMBATTANTS

560.00

12 pour 3 abs

ATHLETIC CLUB DE LA REMUEE

(COURSE PEDESTRE)

 

900.00

14 pour 1 abs

FNACA

 

54.00

Idem

A.D.M.R.

 

VIA CCAS

 

LES REMOTARDS

 

450.00

12 pour 2 abs mr certain ne vote pas

FRATERNELLE

 

45.00

14 pour 1 abs

A.P.L.R.

EN 3 VERSEMENTS

1/04 – 1/07 – 1/10

47118.00 FAIT

 

1- COOPERATIVE SCOLAIRE

1600.00 FAIT

 

2- COPPERATIVE SCOLAIRE

FEUILLE C.G. 220.80 €

 

PAIERIE DEPARTEMENTALE FSL

VIA CCAS

 

TOTAL

52782.80 €

 

 

 

DEFIBRILLATEUR

Monsieur le Maire passe la parole à MR HAQUET qui est allé à une réunion sur le défibrillateur. Le conseil général va nous doter d’un défibrillateur qui sera placé dans  le hall de la salle polyvalente. Les consommables seront à la charge de la commune. Le conseil donne son accord.

 

DEVIS ESPACES VERTS

Les membres donnent leur accord pour le devis de l’Entreprise MALFAIT.

 

DELIBERATION POUR TOUS LES TRAVAUX PRIORITAIRES

Après explication les membres préfèrent attendre la prochaine réunion pour opter sur les priorités 1 et 2

 

COUT CANTINE PERSONNEL ENSEIGNANT ET PERSONNEL COMMUNAL

Les membres attendent plus d’explications dans une prochaine réunion du conseil

 

LE PETIT REMOTAIS : TARIFS PUBLICITAIRES

MR LE MAIRE distribue un tableau avec les tarifs, ceux-ci sont votés à l’unanimité

 

RENTREE SCOLAIRE 2009 : le retrait d’un emploi à l’école élémentaire H. DES

Après délibération, les membres donnent l’accord pour le retrait d’un emploi à l’école HENRI DES

 

MODIFICATION DES STATUTS de la C.C.S.R.C.

Sera passé à la prochaine réunion

 

S.I.E.R.G.

Monsieur le Maire donne lecture de la 25 ème tranche d’éclairage public et de la

49 ème tranche de renforcement se recoupant et ayant le même lieu de travaux

-      le poste MARE DES SAULES

les membres acceptent de l’inscrire au budget 2009

 

 Certains membres fatigués quittent la séance, mais l’ordre du jour n’est pas épuisé

les membres du conseil municipal se séparent à 01h15

une prochaine réunion est fixée au 24 mars même heure