REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 25 NO= VEMBRE 2008

Le mardi 25 novembre 2008, &agra= ve; 20 h 45, les membres du conseil municipal légalement convoqués se sont réunis à= la mairie sous la présidence de Monsieur Olivier HAAS, Maire de la Remuée.

PRESENTS:

Monsieur HAAS

Madame GUILLEMETTE,

Messieurs OGER, RICOUARD

Madame LEVASSEUR,

Messieurs BULTEY, CERTAIN, HAMON, HAQUET, COURSEAUX, LECLERC,

ABSENTS :

Monsieur LAMBIN donne procuration à Monsi= eur BULTEY

Madame TREHET excusée

Monsieur LE COZ, Monsieur LE BASTARD non excusés

MR JOEL COURSEAUX est désigné secrétaire de séance=

Le compte-rendu de la précédente réunion a ét&eacu= te; lu et adopté à l’unanimité.

I – FOURNISSE= UR DE REPAS POUR LA CANTI= NE

Mr le Maire donne la parole à Mme Levasseur

Celle-ci explique que certains membres du conseil ont goûté les repas de la STE ISIDORE et de la CUISINE EVOLUTIVE et après concertation la CUISINE= EVOLUTIVE s’est révélée plus adaptée aux enfants

MME Levasseur distrib= ue également un exemplaire de chaque contrat fournisseur et après lecture les membres ont voté à l’unanimité pour = LA CUISINE EVOLUTIVE=

II – SYNDICAT MIXTE D’ADDUCTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA CERLANGUE

1/ Adhésion = de la commune des Trois-Pierres au Syndicat Mixte d’Adduction d’Ea= u et d’Assainissement de la Cerlangue.

Mr le Maire propose a= ux membres présents de donner un avis favorable à l’adhésion de la commune des Trois Pierres au Syndicat d’= ;eau de la Cerlangue.

Le conseil vote dès à présent cette délibération, mais à l’instigation de MR RICOUARD demande néanmoins &agrav= e; MR DELLERIE président du syndicat d’eau de stipuler que cette adhésion n’aura aucune incidence sur le budget communal

III – ATESAT<= o:p>

MR OGER explique les diverses compétences d’ATESAT et leurs coûts corresponda= nt à un pourcentage du forfait d’abonnement minoré

Les membres acceptent= de prendre les missions complémentaires suivantes

- assistance diagnostic sécurité routière

- assistance pour l’élaboration du programme d’investissement de la voirie=

- étude et direc= tion de travaux de modernisation de la voirie

ce qui représentera un coût total de 394.45 €=

A l’exception d= e MR RICOUARD, les membres du conseil donnent leur accord.

Mr OGER insiste sur le fait que cette adhésion est une assistance technique et que les trav= aux en découlant seront bien sûr en sus.

Mr COURSEAUX souligne= que l’ATESAT est également compétent dans les domaines de l’aménagement et de l’habitat, la commission urbanisme pourra s’y référer

IV – LECTURE = DE COURRIERS

Mr le Maire donne lecture de certains courriers reçus après la convocatio= n il demande ainsi l’autorisation aux membres présents <= /span>

MR BULTEY pense qu’il faudrait mettre QUESTIONS DIVERSES sur chaque convocation

COURRIERS LA HETRAIE

MR LE Maire est surpris de leur contenu et se demande si l’association compte des membres Rémotais.

1/CONTAINER DANS LE CIMETIERE<= /p>

2/CREATION D’UNE PISTE CYCLABLE=

Mr OGER ET Mme GUILLEMETTE ont évoqu&eacu= te; cette demande avec la mairie de ST ROMAIN (M. FOUACHE adjoint au maire, M. CROCHEMORE, responsable des services techniques) les 2 mairies doivent conjointement se pencher sur une étude de faisabilité tant po= ur un piste cyclable que pour un trottoir piétonnier.=

Mr COURSEAUX pense que l’on pourrait étudier un chemin qui relierait la rue des Merles à la Route des Courlis. C= e chemin pourrait alors être emprunté par les cyclistes et piéto= ns.

Mr RICOUARD rappelle que ce chemin est à l’usage des agriculteurs.

3/ DROIT D’ACCUEIL POUR LES ELEVES DES ECO= LES MATERNELLES ET PRIMAIRES EN CAS DE GREVE

MME GUILLEMETTE prend la parole en expliquant que lors de la réunion du 7 octobre les membres ont refusé catégoriquement la mise en place d’un service d’accueil. Mais la loi doit être appliquée

MME GUILLEMETTE contactera tous les agents commu= naux pour leur proposer cette garderie.

Plusieurs membres du conseil demeurent opposés à son application

4/ RELIURE - SPECIAL ETAT CIVIL

Mr le Maire demande au conseil l’autorisat= ion de demander une subvention pour la reliure de plusieurs actes d’état civil

Les membres donnent leur accord

5/ STANDARD TELEPHONIQUE

Mr le Maire annonce aux membres présents = que le standard téléphonique a été changé il= est maintenant relié à l’internet, les appels sortants sont donc gratuits

MR LE MAIRE fait un tour de table pour donner la parole aux conseillers

MR HAMON explique qu’il y a encore des problèmes de ramassage scolaire avec KEOLIS dans le sens LYCEE DE LILLEBONNE VIA LA REMUE= E

MR RICOUARD demande si la décharge sera implantée à la Remuée.

MR LE MAIRE répond fermement QUE LA DECHARGE NE SERA PAS A LA REMUEE.

Le sous préfet l’a annoncé officiellement lors de la réunion de la C.L.I.S. du 23/09.

MR LE MAIRE explique qu’il ne peut encore donner le compte-rendu de la réunion de la CLIS tant qu’il= ne l’a pas reçu de la SOUS PREFECTURE.

MR RICOUARD et MR HAMON demandent une copie de la lettre que MR LE MAIRE a envoyée à MR LE SOUS PREFET à= ce sujet.

MR CERTAIN ET MR LECLERC demandent quels conseil= lers les aideront lors du TELETHON du 6 Décembre, un tour de table est fa= it

L’ordre du jour étant épuisé, les membres du conseil municipal se séparent à 23 h 09<= o:p>

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