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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/2009
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Le
mardi 21 juillet 2009 à 20h45, les membres du conseil municipal légalement
convoqués se sont réunis à la mairie, en réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier HAAS,
Maire de La Remuée.
PRESENTS :
Monsieur HAAS
Madame
GUILLEMETTE, Mr LE COZ, Mr OGER, Mr RICOUARD
Mesdames
LEVASSEUR, TREHET
Messieurs
BULTEY, CERTAIN, LECLERC, HAMON, HAQUET, LAMBIN, LE BASTARD,
ABSENT :
Monsieur
COURSEAUX donne procuration à Madame LEVASSEUR.
Le
compte-rendu de la réunion précédente a été lu et adopté par les présents à
l'exception de :
·
M. LE COZ qui, au sujet du vélo attribué à la
gendarmerie, prétend que c'est suite à une demande de la gendarmerie et non à
l'initiative du maire.
·
M. HAMON qui déplore, au sujet de la
construction de M.HERICHER, que le compte-rendu ne mentionne pas :
o
que le club hippique du Castillon ne
s'installera pas à cet endroit,
o
qu'il n'y aura pas de PV de dressé.
M.
LE MAIRE dément l'affirmation de M. LE COZ puis revient sur l'affaire de
M.HERICHER en rappelant que la construction est arrêtée, que la demande de
permis de construire est en cours d'instruction et que les usages locaux font
qu'il n'y a pas de PV dressé si une demande de permis de construire est déposée
dans les 3 semaines qui suivent le constat de l'infraction, ce qui est le cas.
Pour
les raisons évoquées plus haut, MM LE COZ et HAMON refusent de signer le
compte-rendu de la réunion précédente.
M.
BULTEY est désigné comme secrétaire de séance.
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
En
préambule, M. LE MAIRE rappelle qu'il appartient au Conseil Municipal de
définir les zones qui seront desservies en assainissement collectif. Après
validation par le Syndicat d'eau (SIAEPA), une enquête publique sera réalisée.
Les citoyens concernés pourront à cette occasion faire part de leurs remarques
éventuelles.
Un
extrait de l'étude SOGETI commandée par le SIAEPA est ensuite projeté à l'assistance.
A
l'issue de cette présentation et après avoir répondu aux diverses questions, M.
LE MAIRE propose le schéma suivant :
Zones
à équiper en assainissement collectif :
·
Le Bourg (rue des merles),
·
Le Temple (rue des Châtaigniers et rue du
Temple),
·
Romesnil (rue des Tilleuls),
·
Alençon (rue des Jasmins et une partie de la rue
des Narcisses).
Zones
restant en assainissement non collectif :
·
L'oiselière (rue de l'Oiseau Lyre et rue des
Bartavelles),
·
Le Bourg Nord (rue des Grives),
·
Le Paradis (rue des Cèdres bleus et rue des
Lupins),
·
Babylone (y compris la rue de Babylone)
Ceci
permettrait d'ajouter environ 132 branchements aux 170 existants. De ce fait,
le pourcentage de foyers rémotais raccordés passerait de 36% à 63%.
Après en avoir délibéré, cette proposition est
acceptée par 14 voix pour et 1 abstention.
CONTRAT Mme HANCHARD
Mme
GUILLEMETTE explique que suite à une erreur dans le calcul de l'annualisation
du contrat de travail de Mme Hanchard, il y a lieu de refaire un contrat pour
la période du 01/12/2008 au 30/11/2009. Ce nouveau contrat qui annule et
remplace le précédent (du 01/12/2008 au 04/07/2009) est sans incidence sur les
comptes puisque le salaire annuel est inchangé.
Un
autre contrat doit ensuite être établi pour la période du 01/12/2009 au
30/06/2010).
Approuvé
par 15 voix pour.
SALLE OMNISPORT - EXUTOIRES DE FUMÉE
M.OGER
explique que, dans le cadre de la mise aux normes de la salle omnisport et de
sa transformation en salle polyvalente, nous sommes tenus de faire poser en
toiture 2 exutoires de fumée.
Le
montant de ces travaux est compris entre 6000€ et 7000 €.
L'accord
des conseillers est demandé pour :
·
intégrer cette dépense dans le programme
d'investissements,
·
prendre une décision modificative du budget (si
réalisé en 2009),
·
faire la demande de subvention correspondante.
Approuvé
par 15 voix pour.
CONVENTION VÉTÉRINAIRE
M.
LE MAIRE explique que conformément à ce qui a été demandé par les membres lors
de la réunion du 19 mai dernier, un autre établissement local a été consulté. A
ce jour, aucune réponse ne nous est parvenue.
Dans
ces conditions et compte tenu du fait que la convention proposée précédemment
n'engage pas financièrement la commune tant qu'il n'y a pas de prise en charge
à réaliser, M. LE MAIRE propose d'accepter la convention proposée par la
clinique vétérinaire de St Romain.
Résultat
du vote : pour = 12 – contre = 2 – abstention = 1.
INFORMATIONS DIVERSES
Déjeuner des anciens
Mme
GUILLEMETTE informe les présents que le
"déjeuner des anciens" est prévu le dimanche 8 novembre. Face à la
satisfaction des participants de l'édition 2008, il a été décidé de proposer un
programme identique (déjeuner et après-midi dansant avec animation).
M.
HAMON fait remarquer qu'il faudrait aussi penser aux jeunes. Mme GUILLEMETTE
rappelle qu'un goûter est organisé en fin d'année pour les enfants des écoles.
Expo passions
Mme
GUILLEMETTE fait part d'une idée émise par M.BULTEY. Il s'agirait d'organiser
une exposition destinée aux Rémotais désireux de faire connaître et
éventuellement de transmettre leur passion. Cela concerne les collectionneurs
de toute sorte (philatélistes, numismates, etc.), les artistes (peintres,
sculpteurs, photographes, etc.), les généalogistes, historiens, mais aussi les
possesseurs de Bonsaï par exemple ou de mécaniques anciennes. La liste n'est
pas exhaustive.
Cette
manifestation permettrait de créer des
liens nouveaux entre les Rémotais et serait certainement l'occasion de
rencontres inédites. La date du samedi 7 novembre 2009 a été retenue pour
cette exposition qui aurait donc pour thème : "Les Rémotais exposent leurs
passions".
M.
LE COZ prend ensuite la parole pour informer l'assistance qu'aujourd'hui même,
M.DUVAL (ancien maire) était cité à comparaître devant le tribunal
correctionnel du Havre. L'audience n'a finalement pas eu lieu et a été repoussée
au 20 janvier 2010.
M.
LE COZ pense qu'une information préalable au Conseil Municipal aurait du être
faite et demande à M. LE MAIRE quelle est la qualification des faits et le
montant des sommes réclamées.
M.
LE MAIRE répond qu'il a effectivement été avisé, il y a quelques mois, d'un
avis d'audience pour le 21 juillet et confirme que cette audience a été
reportée.
Quant
aux questions posées par M. LE COZ, la réunion étant publique, M. LE MAIRE
refuse de répondre.
M.
LE COZ détaille alors la qualification des faits d'après des informations
recueillies par lui auprès du tribunal.
L’ordre
du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 20.
